1. Mentions relatives à la société et à l’éditeur du site

Le site internet www.compagniedesfarines.com (ci-après désigné « le site » est édité par:
La société AXIANE MEUNERIE,
SAS au capital de 8 015 560,00 €
dont le siège social est situé au 36 rue de la manufacture, 45160 Olivet
Immatriculée au RCS d’Orléans sous le numéro 808 892 749
dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 62 808 892 749
Vous pouvez joindre la société AXIANE MEUNERIE au 02 37 887 887 ; contact@axiane.com.

Le responsable de la publication est : Responsable Marketing et Communication.

2. Mentions relatives à l’hébergeur

Le site est hébergé par:
La société Platform.sh
SAS au capital de 718 915,90 €,
dont le siège est situé au 22 rue de Palestro, 75002, Paris
immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 521 496 059
Tél : +33 (0) 1 40 09 30 00

3. Conception et développement

Evolution
109 rue Président Wilson
93200 Levallois-Perret
Tel : 01.47.31.55.36

4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.compagniedesfarines.com sont la propriété exclusive de la société Axiane Meunerie. Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite du responsable. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.lesmoulinssecretsdartisans.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Axiane Meunerie est producteur. Les marques de la société Axiane meunerie et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou
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